2023

• Arrêté n° 43/2023 portant réglementation de la circulation face au n° 15 rue du Petit Mont pendant les travaux de branchement neuf au réseau d’eau potable.
• Arrêté n° 42/2023 portant modification des délégations accordées à un adjoint
• Arrêté n° 41/2023 portant modification des délégations accordées à un adjoint
• Arrêté n° 40/2023 portant délégation à un adjoint
• Arrêté n° 39/2023 portant interdiction de stationner Place de la Mairie DU 9 AU 10/09/23 au raison du marché fermier
• Arrêté n° 38/2023 : Numéro annulé
• Arrêté n° 37 : Numéro annulé
• Arrêté n° 36/2023 portant autorisation de poser une échelle face au 8 rue de Paris
• Arrêté n° 35/2023 portant réglementation de la circulation face au 4 rue du Grand Mont pendant les travaux de raccordement ENEDIS
• Arrêté n° 34/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 3 rue de la Bassine
• Arrêté n° 33/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 35 rue du Petit Mont
• Arrêté n° 32/2023 portant interdiction de stationner sur les parkings place de la Mairie en raison de l’organisation de la fête du 14 juillet 2023
• Arrêté n°31/2023 portant interdiction de stationner de l’angle de la rue du Pont à la Folle, à la rue des Perrières (Organisation du 14 juillet)
• Arrêté n° 30/2023 portant interdiction du stationner sur la place de parking n°1 de la parcelle AA102 rue Jacques Sevestre
• Arrêté n° 29/2023 portant autorisation de stationner une benne sur le parking face au 1 place de l’Eglise
• Arrêté n° 28/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 20 rue de Froideville
• Arrêté n° 27/2023 portant autorisation de stationner du matériel et une benne sur le trottoir face au 1 rue François Isambert
• Arrêté n° 26/2023 portant interdiction de stationner sur une partie des parkings place de la Mairie en raison de l’organisation de la kermesse.
• Arrêté n° 25/2023 portant autorisation de poser un échafaudage rue de Paris à l’arrière du 1 rue de la Tordière (Date modifiée)
• Arrêté n° 24/2023 portant autorisation de poser un échafaudage rue de Paris à l’arrière du 1 rue de la Tordière
• Arrêté n° 23/2023 portant réglementation de la circulation pour permettre l’organisation d’un feu d’artifice lors d’un mariage
• Arrêté n°22/2023 portant réglementation de la circulation Avenue du Docteur Poupon pendant la création d’un branchement d’eau.
• Arrêté n° 21/2023 portant réglementation de la circulation rue de la Vallée, rue de Paris, rue de Bretonvilliers, allée du 8 mai pendant les travaux de réfection de bouches d’engouffrement par l’entreprise TP28.
• Arrêté n°20/2023 portant autorisation d’occupation du domaine public par COGEMAC (Commerce de détail de produits à prédominance alimentaire)
• Arrêté n°19/2023 portant autorisation de stationner du matériel sur le trottoir face au 1 rue François Isambert
• Arrêté n° 18/2023 portant règlementation de la circulation lors de la brocante du 07/05/2023
• Arrêté n°17/2023 portant réglementation de la circulation face au 32 rue du Petit Mont pendant les travaux de raccordement ENEDIS
• Arrêté n°16/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 8 rue du Grand Mont
• Arrêté n°15/2023 portant réglementation de la circulation rue de Paris pendant les travaux de raccordement électrique du n°20
• Arrêté n°14/2023 portant nouvelle numérotation de voirie rue Michel Carré – Nélu
• Arrêté n° 13/2023b portant nomination des membres extérieurs du CCAS
• Arrêté n° 13/2023 portant interdiction de stationner impasse de la Colonie, pendant les travaux de remise aux normes d’un branchement d’eaux usées par VEOLIA.
• Arrêté n° 12/2023 portant autorisation de toute intervention sur l’ensemble des réseaux d’assainissement des voies communales et domaine privé
• Arrêté n° 11/2023 portant règlementation de la circulation pour l’organisation du carnaval du 5 mars 2023
• Arrêté n°10/2023 autorisant l’installation d’une grue rue de l’Eglise le 09/02/2023
• Arrêté n° 9/2023 autorisant la pose d’un échafaudage rue des Groseilliers à l’arrière de la maison sise 14 rue de la Poste du 21/02/2023 au 23/02/2023
• Arrêté n° 8/2023 portant déviation de la circulation et interdiction de stationner au droit du 54 rue du Petit Mont pour permettre le stationnement d’un camion de déménagement.
• Arrêté 7/2023 portant réglementation de la circulation rue du Petit Mont à l’angle de la rue Auguste Blanqui pendant la création de branchements d’eau.
• Arrêté n° 6/2023 portant réglementation de la circulation rue de l’Eglise pendant le stationnement d’un camion toupie
• Arrêté n° 5/2023 portant règlementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.
• Arrêté n°4/2023 portant réglementation de la circulation rue de Paris pendant les travaux de remplacement d’un cadre et de tampons télécom sous chaussée.
• Arrêté municipal n°3/2023 : Interdiction d’utilisation du terrain de foot suite aux intempéries répétées sauf pour la rencontre du dimanche 22 janvier 2023
• Arrêté municipal n° 2/2022 portant réglementation de la circulation rue de la Poste et rue de Bretonvilliers pendant les travaux de terrassement pour la pose de coffrets ENEDIS.
• Arrêté municipal n° 1/2023 : Interdiction d’utilisation du terrain de foot suite aux intempéries importantes