2023
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Arrêté n° 43/2023 portant réglementation de la circulation face au n° 15 rue du Petit Mont pendant les travaux de branchement neuf au réseau d’eau potable.
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Arrêté n° 42/2023 portant modification des délégations accordées à un adjoint
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Arrêté n° 41/2023 portant modification des délégations accordées à un adjoint
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Arrêté n° 40/2023 portant délégation à un adjoint
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Arrêté n° 39/2023 portant interdiction de stationner Place de la Mairie DU 9 AU 10/09/23 au raison du marché fermier
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Arrêté n° 38/2023 : Numéro annulé
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Arrêté n° 37 : Numéro annulé
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Arrêté n° 36/2023 portant autorisation de poser une échelle face au 8 rue de Paris
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Arrêté n° 35/2023 portant réglementation de la circulation face au 4 rue du Grand Mont pendant les travaux de raccordement ENEDIS
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Arrêté n° 34/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 3 rue de la Bassine
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Arrêté n° 33/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 35 rue du Petit Mont
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Arrêté n° 32/2023 portant interdiction de stationner sur les parkings place de la Mairie en raison de l’organisation de la fête du 14 juillet 2023
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Arrêté n°31/2023 portant interdiction de stationner de l’angle de la rue du Pont à la Folle, à la rue des Perrières (Organisation du 14 juillet)
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Arrêté n° 30/2023 portant interdiction du stationner sur la place de parking n°1 de la parcelle AA102 rue Jacques Sevestre
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Arrêté n° 29/2023 portant autorisation de stationner une benne sur le parking face au 1 place de l’Eglise
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Arrêté n° 28/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 20 rue de Froideville
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Arrêté n° 27/2023 portant autorisation de stationner du matériel et une benne sur le trottoir face au 1 rue François Isambert
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Arrêté n° 26/2023 portant interdiction de stationner sur une partie des parkings place de la Mairie en raison de l’organisation de la kermesse.
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Arrêté n° 25/2023 portant autorisation de poser un échafaudage rue de Paris à l’arrière du 1 rue de la Tordière (Date modifiée)
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Arrêté n° 24/2023 portant autorisation de poser un échafaudage rue de Paris à l’arrière du 1 rue de la Tordière
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Arrêté n° 23/2023 portant réglementation de la circulation pour permettre l’organisation d’un feu d’artifice lors d’un mariage
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Arrêté n°22/2023 portant réglementation de la circulation Avenue du Docteur Poupon pendant la création d’un branchement d’eau.
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Arrêté n° 21/2023 portant réglementation de la circulation rue de la Vallée, rue de Paris, rue de Bretonvilliers, allée du 8 mai pendant les travaux de réfection de bouches d’engouffrement par l’entreprise TP28.
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Arrêté n°20/2023 portant autorisation d’occupation du domaine public par COGEMAC (Commerce de détail de produits à prédominance alimentaire)
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Arrêté n°19/2023 portant autorisation de stationner du matériel sur le trottoir face au 1 rue François Isambert
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Arrêté n° 18/2023 portant règlementation de la circulation lors de la brocante du 07/05/2023
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Arrêté n°17/2023 portant réglementation de la circulation face au 32 rue du Petit Mont pendant les travaux de raccordement ENEDIS
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Arrêté n°16/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 8 rue du Grand Mont
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Arrêté n°15/2023 portant réglementation de la circulation rue de Paris pendant les travaux de raccordement électrique du n°20
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Arrêté n°14/2023 portant nouvelle numérotation de voirie rue Michel Carré – Nélu
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Arrêté n° 13/2023b portant nomination des membres extérieurs du CCAS
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Arrêté n° 13/2023 portant interdiction de stationner impasse de la Colonie, pendant les travaux de remise aux normes d’un branchement d’eaux usées par VEOLIA.
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Arrêté n° 12/2023 portant autorisation de toute intervention sur l’ensemble des réseaux d’assainissement des voies communales et domaine privé
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Arrêté n° 11/2023 portant règlementation de la circulation pour l’organisation du carnaval du 5 mars 2023
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Arrêté n°10/2023 autorisant l’installation d’une grue rue de l’Eglise le 09/02/2023
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Arrêté n° 9/2023 autorisant la pose d’un échafaudage rue des Groseilliers à l’arrière de la maison sise 14 rue de la Poste du 21/02/2023 au 23/02/2023
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Arrêté n° 8/2023 portant déviation de la circulation et interdiction de stationner au droit du 54 rue du Petit Mont pour permettre le stationnement d’un camion de déménagement.
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Arrêté 7/2023 portant réglementation de la circulation rue du Petit Mont à l’angle de la rue Auguste Blanqui pendant la création de branchements d’eau.
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Arrêté n° 6/2023 portant réglementation de la circulation rue de l’Eglise pendant le stationnement d’un camion toupie
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Arrêté n° 5/2023 portant règlementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.
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Arrêté n°4/2023 portant réglementation de la circulation rue de Paris pendant les travaux de remplacement d’un cadre et de tampons télécom sous chaussée.
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Arrêté municipal n°3/2023 : Interdiction d’utilisation du terrain de foot suite aux intempéries répétées sauf pour la rencontre du dimanche 22 janvier 2023
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Arrêté municipal n° 2/2022 portant réglementation de la circulation rue de la Poste et rue de Bretonvilliers pendant les travaux de terrassement pour la pose de coffrets ENEDIS.
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Arrêté municipal n° 1/2023 : Interdiction d’utilisation du terrain de foot suite aux intempéries importantes
2022
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Arrêté municipal n° 64/2022 portant interdiction de stationner face au 2 rue de Paris, pendant les travaux de création d’un bateau
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Arrêté n°63/2022 portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 2023
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Arrêté n°56/2022 portant réglementation de la circulation rue de l’Eglise pendant les travaux de remplacement d’une chambre téléphonique
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Arrêté n°55/2022 portant réglementation de la circulation pour le « Marché de Noël »
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Arrêté n°54/2022 du 15/11/2022 autorisant le stationnement d’un camion pour la livraison de bois
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Arrête n° 53/2022 du 3 novembre 2022_Autorisation pause échaffaudage
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Arrêté n° 52/2022 du 07/11/2022 règlementant la circulation rue du Petit Mont et rue Auguste Blanqui_Réfection chaussée
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Arrêté n° 51/2022 du 26/10/2022 portant règlementation de la circulation à l’occasion de la fête d’Halloween
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Arrêté n°50/2022 du 20/10/2022 portant autorisation de stationner un camion grue sur la Place de la Mairie en vue de l’installation d’un panneau lumineux
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Arrêté n°46/2022 du 26/09/2022 règlementant les jours et heures d’ouverture de la mairie au public
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Arrêté n° 45/2022 du 07/09/2022 portant interdiction de stationner sur les parkings place de la Mairie du samedi 10 septembre 2022 à 18h00 au dimanche 11 septembre 2022 à 21h00 en raison du marché fermier
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Arrêté n° 44/2022 du 23/08/2022 portant interdiction de stationner face au 20 rue de Paris, pendant les travaux de branchement au réseau d’eaux usées par VEOLIA.
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Arrêté n° 43/2022 du 04/08/2022 portant interdiction de stationnement au droit du n° 37 rue du Petit Mont afin de permettre le stationnement d’un camion de déménagement.
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Arrêté n°42/2022 portant interdiction de circuler et de stationner rue du Pont à la Folle et Sente des Perrières (du Four à Chaux à la rue des Perrières)
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Arrêté n°41/2022 portant interdiction de stationner sur le parking place de la Mairie le mardi 13 juillet 2022 à partir de 17h00 en raison de l’organisation du feu d’artifice
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Arrêté n°39/2022 portant interdiction de circuler (sauf riverains) et de stationner rue des Perrières pendant les travaux de réfection de la voirie suite à des travaux de terrassement pour ENEDIS le 15/07/2022.
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Arrêté municipal n°38/2022 portant réglementation des heures de mise en service/coupure de l’éclairage public sur le territoire communal à compter du 18 juillet 2022
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Arrêté municipal n°37/2022 : Arrêté portant réglementation de la circulation du 1 au 6 rue de la Croix de Fer et du 1 au 7 rue du Grand Mont (des deux côtés de la voie), pendant les travaux de réfection de revêtement et trottoirs.
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Arrêté municipal n°36/2022 : Portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement.
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Arrêté municipal n° 35/2022 : Arrêté portant interdiction de stationner sur les parkings place de la Mairie du lundi 20 juin 2022 8h00 au jeudi 30 juin 2022 17h00 en raison de l’organisation de la fête foraine.
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Arrêté municipal n° 34/2022 : Réglementation de la circulation sur le chemin rural dit « Sente des Perrières » (de la rue du Pont à la Folle jusqu’à l’émetteur FREE), pendant les travaux de création d’une chambre L2T FREE.
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Arrêté municipal n° 33/2022 : Réglementation de la circulation au niveau du 20 rue de l’Eglise, pendant les travaux de modification d’un branchement ENEDIS
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Arrêté municipal n° 32/2022 : Stationnement interdit sur les parkings Place de la Mairie en raison de l’organisation du Festival « Music Live Solidaire »