2024
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Arrêté municipal n° 48/2024 portant interdiction d’utiliser le terrain de football le 14 et 15/12/2024
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Arrêté municipal n° 47/2024 portant interdiction d’utiliser le terrain de football le 23 et 24/11/2024
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Arrêté municipal n° 46/2024 portant interdiction de stationner sur les parkings place de la Mairie du samedi 7 décembre 18h00 au dimanche 8 décembre 2024 21h00 en raison du marché de Noël.
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Arrêté municipal n° 45/2024 portant réglementation de la circulation sur la RD 132 route de Bretonvilliers, pendant les travaux de remplacement d’un poteau HTA
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Arrêté municipal n° 44/2024 portant attribution de numérotation de voirie 2 Qter avenue du Docteur Poupon
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Arrêté municipal n° 43/2024 portant interdiction d’utiliser le terrain de football le 19 et 20/10/2024
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Arrêté n°42/2024 portant réglementation de la circulation rue de la Tordière, afin de permettre la pose d’un échafaudage
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Arrêté municipal n°41/2024 portant interdiction de stationner face au n°10 rue du Petit Mont, afin de permettre la réfection d’un mur.
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Arrêté municipal n°40/2024 portant interdiction de stationner sur la Place de la Mairie en raison des travaux d’aménagement paysagers
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Arrêté municipal n° 39 portant réglementation de la circulation rue de la Poterie afin de permettre le stationnement d’un camion toupie face au n° 10.
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Arrêté municipal n°38/2024 portant autorisation de stationner un camion au droit du n° 4 Place de la Mairie afin de permettre la livraison de matériel.
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Arrêté municipal n° 37/2024 portant interdiction de stationner sur le parking Place de la Mairie afin de permettre l’abattage d’arbres en toute sécurité.
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Arrêté municipal n° 36/2024 portant réglementation de la circulation face au 33 rue du Petit Mont pendant les travaux de branchement neuf au réseau d’eau usée
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Arrêté municipal n° 35/2024 portant autorisation de stationner une benne face au 2 rue Michel Carré
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Arrêté n° 34/2024 portant interdiction de stationnement au droit du 15 rue de la Vallée
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Arrêté n° 33/2024 portant autorisation aux véhicules de chantiers de circuler sur la Sente des Perrières, afin de permettre la réalisation des travaux d’aménagement du terrain stabilisé à l’arrière de la Mairie.
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Arrêté municipal n° 32/2024 portant réglementation de la circulation pour permettre les relevés de géolocalisation des bouches à clés sur l’ensemble du territoire communal
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Arrêté municipal n° 31/2024 portant réglementation de la circulation face au 33 rue du Petit Mont pendant les travaux de branchement neuf au réseau électrique
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Arrêté municipal n° 30/2024 portant réglementation de la circulation rue de la Tordière pour permettre la pose d’un échafaudage
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Arrêté municipal n° 28/2024 portant interdiction de stationnement au droit du n°17 rue de Paris
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Arrêté municipal n° 27/2024 portant autorisation de stationner une benne face au 3 rue de Paris
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Arrêté municipal n° 26/2024 portant réglementation de la circulation Avenue du Docteur Poupon pendant les travaux de terrassement d’un branchement électrique pour ENEDIS.
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Arrêté municipal n° 25/2024 portant réglementation de la circulation dans l’Avenue du Docteur Poupon pendant les travaux de terrassement d’un branchement électrique pour ENEDIS
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Arrêté municipal n° 23/2024 portant autorisation de stationner un tracteur face au portail de la maternelle rue de la Poste le 13/07/2024
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Arrêté municipal n° 22/2024 portant interdiction de circuler et de stationner de l’angle de la rue du Pont à la Folle, à la rue des Perrières en raison de l’organisation du feu d’artifice
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Arrêté municipal n° 21/2024 portant autorisation d’occuper le terrain de football ainsi que le city stade à l’occasion d’une rencontre sportive entre l’école maternelle et élémentaire.
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Arrêté municipal n° 20/2024 portant autorisation d’occuper l’espace public du Four à Chaux à l’occasion d’une fête familiale le 15 et 16/06/2024.
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Arrêté municipal n°19/2024 portant interdiction de stationner sur une partie du parking à l’arrière du Foyer Communal (Repas concours de pêche)
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Arrêté municipal n° 18/2024 portant interdiction de stationner sur le parking à l’arrière du Foyer Communal en raison de l’évènement « Le p’tit’ tour à vélo » organisé par l’USEP
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Arrêté municipal n°17/2024 portant interdiction d’utiliser le parking à l’arrière du Foyer Communal pour permettre l’organisation d’un mariage
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Arrêté municipal n° 16/2024 portant attribution d’un numéro de voirie (33 bis rue du Petit Mont)
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Arrêté municipal n°15/2024 réglementant les horaires d’ouverture de l’Agence Postale Communale
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Arrêté municipal n° 14/2024 réglementant les horaires d’ouverture de la Mairie
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Arrêté municipal n° 13/2024 portant réglementation de la circulation et du stationnement face au 40 rue du Petit Mont – Branchement EU VEOLIA
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Arrêté municipal n° 12/2024 portant interdiction de circuler et de stationner dans certains secteurs, afin de permettre l’installation du vide grenier du CDF
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Arrêté municipal n° 11/2024 portant interdiction d’utiliser le city stade lors de l’évènement du « Hand City Tour »
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Arrêté municipal n° 10/2024 portant autorisation de stationner une benne, des matériaux et un abri de chantier face au 33 rue de Paris
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Arrêté municipal n° 9/2024 portant interdiction de circuler et de stationner de l’angle de la rue du Pont à la Folle (Four à Chaux), à la rue des Perrières (Organisation Chasse aux Oeufs)
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Arrêté municipal n°8/2024 portant réglementation de la circulation en et hors agglomération pendant les travaux courants d’entretien et d’exploitation par VEOLIA
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Arrêté municipal n° 7/2023 portant restriction de la circulation durant le carnaval du 17/03/2024
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Arrêté municipal n°6 portant interdiction d’utiliser le terrain de football le 2 et 3/03/2024
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Arrêté municipal n°5 portant interdiction d’utiliser le terrain de football le 24 et 25/02/2024
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Arrêté municipal n°4 portant interdiction d’utiliser le stade de football le 10 et 11-02-2024
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Arrêté municipal n° 3 portant règlementation de la circulation sur la commune
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Arrêté municipal n°2_ANNULÉ
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Arrêté municipal n°1 autorisant le stationnement d’une benne dans la cour de la bibliothèque municipale
2023
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Arrêté n° 53 portant alternat de la circulation rue de Paris pour permettre l’abattage d’arbres par le service technique municipal
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Arrêté n°52 portant interdiction de stationner sur 2 places de stationnement rue de l’Orme pour permettre la livraison de bois de chauffage.
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Arrêté n°51 portant interdiction de stationner sur les parkings Place de la Mairie en raison du Marché de Noël
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Arrêté n° 50 portant règlementation de la circulation face au 1 rue Jacques Sevestre pendant les travaux de raccordement ENEDIS
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Arrêté n° 49 portant nomination des membres extérieurs du CCAS
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Arrêté n° 48 portant autorisation de stationner un camion de broyage de végétaux à l’arrière du 10 rue de Froideville
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Arrêté n°47(2) portant interdiction d’utiliser le terrain de football le 11 et 12/11/2023
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Arrêté n°47 portant autorisation de poser un échafaudage face au 20 rue de Froideville
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Arrêté n°46/2023 portant interdiction de circuler ruelle de Gallardon (de la rue de Gallardon à la rue des Perrières) afin de permettre l’organisation de la fête d’Halloween.
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Arrêté n° 45/2023 portant réglementation de la circulation face au n°15 rue du Petit Mont pendant les travaux de branchement neuf au réseau d’eau potable
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Arrêté n°44/2023 portant interdiction de stationner au droit du 15 rue du Petit Mont (Déménagement)
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Arrêté n° 43/2023 portant réglementation de la circulation face au n° 15 rue du Petit Mont pendant les travaux de branchement neuf au réseau d’eau potable.
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Arrêté n° 42/2023 portant modification des délégations accordées à un adjoint
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Arrêté n° 41/2023 portant modification des délégations accordées à un adjoint
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Arrêté n° 40/2023 portant délégation à un adjoint
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Arrêté n° 39/2023 portant interdiction de stationner Place de la Mairie DU 9 AU 10/09/23 au raison du marché fermier
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Arrêté n° 38/2023 : Numéro annulé
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Arrêté n° 37 : Numéro annulé
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Arrêté n° 36/2023 portant autorisation de poser une échelle face au 8 rue de Paris
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Arrêté n° 35/2023 portant réglementation de la circulation face au 4 rue du Grand Mont pendant les travaux de raccordement ENEDIS
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Arrêté n° 34/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 3 rue de la Bassine
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Arrêté n° 33/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 35 rue du Petit Mont
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Arrêté n° 32/2023 portant interdiction de stationner sur les parkings place de la Mairie en raison de l’organisation de la fête du 14 juillet 2023
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Arrêté n°31/2023 portant interdiction de stationner de l’angle de la rue du Pont à la Folle, à la rue des Perrières (Organisation du 14 juillet)
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Arrêté n° 30/2023 portant interdiction du stationner sur la place de parking n°1 de la parcelle AA102 rue Jacques Sevestre
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Arrêté n° 29/2023 portant autorisation de stationner une benne sur le parking face au 1 place de l’Eglise
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Arrêté n° 28/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 20 rue de Froideville
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Arrêté n° 27/2023 portant autorisation de stationner du matériel et une benne sur le trottoir face au 1 rue François Isambert
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Arrêté n° 26/2023 portant interdiction de stationner sur une partie des parkings place de la Mairie en raison de l’organisation de la kermesse.
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Arrêté n° 25/2023 portant autorisation de poser un échafaudage rue de Paris à l’arrière du 1 rue de la Tordière (Date modifiée)
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Arrêté n° 24/2023 portant autorisation de poser un échafaudage rue de Paris à l’arrière du 1 rue de la Tordière
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Arrêté n° 23/2023 portant réglementation de la circulation pour permettre l’organisation d’un feu d’artifice lors d’un mariage
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Arrêté n°22/2023 portant réglementation de la circulation Avenue du Docteur Poupon pendant la création d’un branchement d’eau.
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Arrêté n° 21/2023 portant réglementation de la circulation rue de la Vallée, rue de Paris, rue de Bretonvilliers, allée du 8 mai pendant les travaux de réfection de bouches d’engouffrement par l’entreprise TP28.
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Arrêté n°20/2023 portant autorisation d’occupation du domaine public par COGEMAC (Commerce de détail de produits à prédominance alimentaire)
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Arrêté n°19/2023 portant autorisation de stationner du matériel sur le trottoir face au 1 rue François Isambert
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Arrêté n° 18/2023 portant règlementation de la circulation lors de la brocante du 07/05/2023
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Arrêté n°17/2023 portant réglementation de la circulation face au 32 rue du Petit Mont pendant les travaux de raccordement ENEDIS
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Arrêté n°16/2023 portant autorisation de poser un échafaudage face au 8 rue du Grand Mont
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Arrêté n°15/2023 portant réglementation de la circulation rue de Paris pendant les travaux de raccordement électrique du n°20
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Arrêté n°14/2023 portant nouvelle numérotation de voirie rue Michel Carré – Nélu
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Arrêté n° 13/2023b portant nomination des membres extérieurs du CCAS
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Arrêté n° 13/2023 portant interdiction de stationner impasse de la Colonie, pendant les travaux de remise aux normes d’un branchement d’eaux usées par VEOLIA.
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Arrêté n° 12/2023 portant autorisation de toute intervention sur l’ensemble des réseaux d’assainissement des voies communales et domaine privé
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Arrêté n° 11/2023 portant règlementation de la circulation pour l’organisation du carnaval du 5 mars 2023
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Arrêté n°10/2023 autorisant l’installation d’une grue rue de l’Eglise le 09/02/2023
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Arrêté n° 9/2023 autorisant la pose d’un échafaudage rue des Groseilliers à l’arrière de la maison sise 14 rue de la Poste du 21/02/2023 au 23/02/2023
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Arrêté n° 8/2023 portant déviation de la circulation et interdiction de stationner au droit du 54 rue du Petit Mont pour permettre le stationnement d’un camion de déménagement.
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Arrêté 7/2023 portant réglementation de la circulation rue du Petit Mont à l’angle de la rue Auguste Blanqui pendant la création de branchements d’eau.
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Arrêté n° 6/2023 portant réglementation de la circulation rue de l’Eglise pendant le stationnement d’un camion toupie
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Arrêté n° 5/2023 portant règlementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.
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Arrêté n°4/2023 portant réglementation de la circulation rue de Paris pendant les travaux de remplacement d’un cadre et de tampons télécom sous chaussée.
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Arrêté municipal n°3/2023 : Interdiction d’utilisation du terrain de foot suite aux intempéries répétées sauf pour la rencontre du dimanche 22 janvier 2023
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Arrêté municipal n° 2/2022 portant réglementation de la circulation rue de la Poste et rue de Bretonvilliers pendant les travaux de terrassement pour la pose de coffrets ENEDIS.
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Arrêté municipal n° 1/2023 : Interdiction d’utilisation du terrain de foot suite aux intempéries importantes