2022_60_PROPOSITION D’ADHÉSION À LA MISE EN ŒUVRE D’UNE MISSION EXPÉRIMENTALE D’UN DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPD) MUTUALISÉ

2022_59_DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET GÉNÉRAL 2022

2022_58_PROJET DE MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE D’ÉNERGIE EURE ET LOIR

2022_57_MODIFICATION DES STATUTS D’ÉNERGIE EURE ET LOIR

2022_56_CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

2022_55_ RECENSEMENT DE LA POPULATION MUNICIPALE EN 2023 – NOMINATION D’UN COORDONNATEUR MUNICIPAL

2022_54_CONVENTION D’OCCUPATION DU FUTUR TERRAIN STABILISÉ AVEC LES ÉCOLES ET L’ALSH

2022_53_ÉCONOMIES D’ÉNERGIE SUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC

2022_52_ANNEXE_REGLEMENT DU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

2022_52_ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

2022_51_APPLICATIONS NUMÉRIQUES DE LA MAIRIE (SUBVENTIONNÉES DANS LE CADRE DU PLAN FRANCE RELANCE)

2022_50_TRAVAUX DE VOIRIE 2022

2022_49_REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES

2022_48_AGENCE POSTALE COMMUNALE

2022_47_PROGRAMME DE RESTAURATION DE L’ÉGLISE ST ÉLOI – APPROBATION DES ETUDES D’AVANT PROJET

2022_46_APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2022

2022_45_Autorisation des opérations de désherbage à la bibliothèque municipale

2022_44_ANNEXE_Nouveau règlement de la bibliothèque municipale

2022_44_Nouveau règlement de la bibliothèque municipale

2022_43_Tirage au sort préliminaire jurés d’assises 2023

2022_42_Création d’emplois dans le cadre d’avancements de grade

2022_41_ANNEXE_Adhésion au nouveau service de médecine du travail

2022_41_Adhésion au nouveau service de médecine du travail

2022_40_Publicité des actes communaux

2022_39_Convention d’occupation du futur terrain stabilisé

2022_38_Subventions aux associations

2022_37_Le point sur les programmes communaux

2022_36_Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil du 13 avril 2022