Pages
- Gestion des cookies
- Mon compte
- Politique de confidentialité
- Publications
- Accueil
- La commune
- Vie pratique
- Enfance
- Culture & loisirs
- Commerces & entreprises
- En ce moment
- Nous contacter
- Évènements
- Plan du site
- Mentions Légales
Évènements
Sociétés
- LA LOGISTIQUE AUTOMOBILE
- COMET EVENT
- RENTABOX
- FARGO AUTOMOBILES
- Sophie BASSEREAU
- COMPTOIR IMMOBILIER DE FRANCE
- AVANTAGE COURTAGE - Virginie AURAT
- IAD - Caroline Louis
- Thomas Deshayes
- LE CAMP FITNESS
- La ferme de Bretonvilliers
- DMTP
- Christiane CARDON BOULART
Sophrologue - Analyste - IAD - Allan VERMET
Conseiller municipal
- Gwenaëlle BEYE
- Daniel MOREAU
- Julien PICHOT
- Julie DE FRANCQUEVILLE
- Fanny LE GALLO
- Olivia DEVOS
- Vincent ZOUZOULKOWSKY
- Thierry DROUILLEAUX
- Evelyne GENECQUE
- Frédérique SEVESTRE
- Jean-Luc MARIETTE
- René BONNET
- Cathy LUTRAT
- Robert DARIEN
- Alex BORNES
Documents municipaux
- 13/04/2022 - Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal
- 30/03/2022 - Procès-verbal de la réunion du Conseil Muncipal
- 23/02/2022 - Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal
- Bulletin Municipal - 2020 - N°29
- Au fil des jours avril à juin 2022
- 22/04/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 22/05/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 20/06/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 02/07/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 11/09/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 09/10/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 18/11/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 16/12/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 26/01/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 18/02/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 25/03/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 15/04/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 19/05/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 18/06/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 10/07/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 24/09/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 15/10/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 20/11/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 10/12/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 21/01/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 23/02/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 16/03/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 19/04/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 24/05/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 28/06/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 12/07/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 02/08/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 28/09/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/11/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 14/12/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 22/12/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 31/01/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 15/02/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 29/03/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 20/04/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/05/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 21/06/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 04/10/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 08/11/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 13/12/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 24/01/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 21/02/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 21/03/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/04/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 30/05/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 27/06/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 11/07/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 03/10/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 14/11/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 04/12/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 19/12/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 30/01/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 27/02/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 27/03/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/04/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 22/05/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 26/06/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/07/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 02/10/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 06/11/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 18/12/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 22/01/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 25/02/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 28/05/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 01/07/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 10/07/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 30/09/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 04/11/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 25/11/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 16/12/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 20/01/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/02/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 25/03/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 14/04/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 26/05/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 29/09/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 10/11/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 15/12/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 20/01/2022 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 13/04/2007 - Approbation finale du périmètre classé des monuments historiques
- 10/11/2021 - Exonération de la taxe d'aménagement (pour la part communale) pour les abris de jardin, les pigeonniers et colombiers soumis à déclaration préalable
- 23/11/2012 - Modulation du zonage du périmètre de protection des monuments historiques
- 02/08/2016 - Arrêt du projet du plan local d'urbanisme en cours de révision
- 21/01/2016 - Révision du PLU : Débat complémentaire relatif aux orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
- 15/10/2015 - Révision du PLU : Débat sur les orientations du plan d'aménagement et de développement durables
- 06/07/2012 - Institution de la participation à l'assainissement collectif (P.A.C.) et remplacement de la participation au raccordement à l'égout (P.R.E.)
- 13/04/2007 - Droit de préemption urbain (DPU)
- 30/07/1993 - Suppression des règles d'urbanisme propres aux lotissements et permis de construire valant autorisation de diviser
- 25/05/2012 - Prescription de la procédure de modification du plan local d'urbanisme (PLU)
- 30/09/2011 - Avenant n°1 au contrat DSP Assainissement collectif
- 25/11/2011 - Institution de la taxe d'aménagement qui remplace la taxe locale d'équipement
- 23/11/2012 - Instauration du permis de démolir sur tout le territoire communal
- 11/10/2013 - Approbation de la 1ère modification du plan local d'urbanisme (PLU)
- 11/10/2013 - Approbation de la modulation du périmètre de protection des monuments historiques
- 02/07/2014 - Maintien des travaux de ravalement sous le régime de la déclaration préalable
- 11/09/2014 - Suppression de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les nouvelles propriétés bâties sur la part communale
- 09/10/2014 - Engagement de la procédure de révision du PLU
- 06/07/2012 - Convention de rétrocession de voirie du projet de lotissement
- 06/07/2012 - Mise en application de l'article L 111-5-2 du Code de l'urbanisme
- 07/09/2012 - Non application de la majoration de 30% du droit à construire
- 20/07/2007 - Régime de la déclaration préalable pour les clôtures
- 01/06/2007 - Mise en place de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles
- 13/04/2007 - Approbation de la révision du plan local d'urbanisme
- 27/11/2009 - Institution de la participation au raccordement à l'égout (P.R.E.)
- 5-3 : Plan des servitudes Est
- 5-2 : Plan des servitudes Ouest
- 4-4 : Plan de zonage Centre Bourg
- 4-3 : Plan de zonage Est
- 22/12/2016 - Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme
- 4-2 : Plan de zonage Ouest
- 4-1 : Réglement
- Au fil des jours octobre à décembre 2021
- Bulletin municipal - 2021 - N°30
