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Plan du sitetechnique_aunay2021-11-18T12:50:14+01:00
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Documents municipaux
- Décision n°875:Achat de 30 tables pour le foyer communal auprès de la société COMAT & VALCO pour un montant de 2666,52€ TTC (dépense d'investissement)
- 21/09/2022 : Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal
- 2022_86_21/09/2022_BULLETIN MUNICIPAL
- 2022_85_21/09/2022_COMMISSIONS COMMUNALES
- 2022_84_21/09/2022_APPLICATION "ACTE" POUR LA TRANSMISSION DEMATERIALISEE DES ACTES D'URBANISME AU CONTROLE DE LEGALITE
- 2022_83_21/09/2022_CONVENTION POUR UN REGROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LE RESEAU D'ASSAINISSEMENT
- 2022_82_21/09/2022_ADMISSION EN NON-VALEUR
- 2022_81_21/09/2022_PROLONGATION D'UN CONTRAT
- 2022_80_21/09/2022_MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL D'UN AGENT
- 2022_79_21/09/2022_ALIENATION DU CHEMIN RURAL DIT "LA RUELLE DES PLAIDEUSES"
- 2022_78_21/09/2022_SOUSCRIPTION AUX SERVICES DU GIP RECIA
- 2022_77_21/09/2022_ADHESION AU GIP RECIA
- 2022_76_21/09/2022_TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC
- 2022_75_21/09/2022_TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'AGENCE POSTALE
- 2022_74_21/09/2022_LIEU D'ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- 2022_73_21/09/2022_APPROBATION PROCES VERBAL ONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUILLET 2022
- Décision n°871 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 341
- Arrêté n°46/2022 du 26/09/2022 règlementant les jours et heures d'ouverture de la mairie au public
- Décision n°874:Acquisition d'un adoucisseur pour la restauration scolaire auprès de la société FRICOM pour un montant de 1485,60€ TTC (dépense d'investissement)
- Décision n°873:Achat d'un siège bureau pour l'école maternelle auprès de la Société AMAZON pour un montant total de 113,22 € TTC (Dépense d’investissement)
- Décision n°872: Achat d'un sèche dessin mural, d'un canapé et d'un panneau mural pour l'école maternelle pour un montant de 395,22€ auprès de la Société GROUPE DELTA OUEST MAJUSCULE(Dépense d’investissement).
- Décision n°870 : Achat de 2 coffres de rangement et de 2 chaises de bureau ergonomiques pour l’école maternelle auprès de la Société AMAZON pour un montant total de 539,98 € TTC (Dépense d’investissement).
- Décision n°869 : Délivrance de la concession funéraire n°635 dans le cimetière communal
- Arrêté n° 45/2022 du 07/09/2022 portant interdiction de stationner sur les parkings place de la Mairie du samedi 10 septembre 2022 à 18h00 au dimanche 11 septembre 2022 à 21h00 en raison du marché fermier
- Décision n° 868 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AB 155 et 156
- Décision n° 867 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AE 23.
- Décision n° 866 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section YB 27 et YB 133.
- Décision n°865 : Achat de 2 fauteuils accueil pour mairie auprès de la Société AMAZON pour un montant de 305,45 € TTC (Dépense d’investissement).
- Décision n°864 : Achat d’une sono portable sur batterie – ref ST180 VONYX auprès de la Société France EFFECT pour un montant de 499 € TTC (Dépense d’investissement).
- Arrêté n° 44/2022 du 23/08/2022 portant interdiction de stationner face au 20 rue de Paris, pendant les travaux de branchement au réseau d’eaux usées par VEOLIA.
- Arrêté n° 43/2022 du 04/08/2022 portant interdiction de stationnement au droit du n° 37 rue du Petit Mont afin de permettre le stationnement d’un camion de déménagement.
- Décision n°863 : Achat d’un arroseur pour le stade municipal auprès de l’entreprise GUILLEBERT pour un montant de 1758 € TTC (Dépense d’investissement).
- Arrêté n°41/2022 portant interdiction de stationner sur le parking place de la Mairie le mardi 13 juillet 2022 à partir de 17h00 en raison de l'organisation du feu d'artifice
- Arrêté n°42/2022 portant interdiction de circuler et de stationner rue du Pont à la Folle et Sente des Perrières (du Four à Chaux à la rue des Perrières)
- Arrêté n°39/2022 portant interdiction de circuler (sauf riverains) et de stationner rue des Perrières pendant les travaux de réfection de la voirie suite à des travaux de terrassement pour ENEDIS le 15/07/2022.
- 2022_72_06/07/2022_MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
- 2022_71_06/07/2022_ACTUALISATION DE LA PARTICIPATION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
- 2022_70_06/07/2022_ADAPTATION DES CONDITIONS DE VERSEMENT DU REGIME INDEMNITAIRE AUX AGENTS COMMUNAUX
- 2022_69_06/07/2022_SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- 2022_68_06/07/2022_ALIENATION DU CHEMIN RURAL DIT "LA RUELLE DES PLAIDEUSES"
- 2022_67_06/07/2022_DECISION MODIFICATINE N°2 - BUDGET GENERAL 2022
- 2022_66_06/07/2022_REMPLACEMENT DES TAMPONS DU RESEAU D'EAU PLUVIALE RUE DE PARIS
- 2022_65_06/07/2022_ECONOMIES D'ENERGIE SUR L'ECLAIRAGE PUBLIC
- 2022_64_06/07/2022_CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PEP PAUSE MERIDIENNE ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
- 2022_63_06/07/2022_EGLISE ST ELOI - MODIFICATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
- 2022_62_06/07/2022_EGLISE ST ELOI - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (SPS)
- 2022_61_06/07/2022_APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2022
- Arrêté municipal n°38/2022 portant réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire communal à compter du 18 juillet 2022
- 06/07/2022-Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal
- Décision n°862 : Achat de livres pour la bibliothèque municipale (dotation 2022) auprès de l’Esperluète pour un montant de 525,06 € TTC (Dépense d’investissement).
- Au fil des jours juillet à septembre 2022
- Décision n°861 : Achat de livres pour la bibliothèque municipale (dotation 2022) auprès de « Livre et Papier » pour un montant de 373,50 € TTC (Dépense d’investissement).
- Décision n°860 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section YB 28 et 132.
- Décision n°858 : Achat de mobilier pour la bibliothèque (1 pouf, 2 chauffeuses, 1 lampe) pour un montant de total de 1197,10 € TTC (Dépense d’investissement).
- Décision n°857 : Acceptation du devis AMAZON pour l’achat de deux coffres de rangement (pause méridienne), d’un support TV mural (bibliothèque) et de 9 rayonnages d’archivage (mairie), pour un montant de 900,07 € TTC (Dépense d’investissement).
- Décision n°856 : Acceptation du devis AMAZON pour l’achat de deux coffres de rangement pour l’École Élémentaire « Les Hirondelles », pour un montant de 358 € TTC (Dépense d’investissement).
- Décision n° 859 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AA 35 et 151.
- Arrêté municipal n°36/2022 : Portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement.
- Arrêté municipal n°37/2022 : Arrêté portant réglementation de la circulation du 1 au 6 rue de la Croix de Fer et du 1 au 7 rue du Grand Mont (des deux côtés de la voie), pendant les travaux de réfection de revêtement et trottoirs.
- Décision n° 855 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AE 26.
- 2022_59_15/06/2022_DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET GÉNÉRAL 2022
- 2022_60_15/06/2022_PROPOSITION D’ADHÉSION À LA MISE EN ŒUVRE D’UNE MISSION EXPÉRIMENTALE D’UN DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPD) MUTUALISÉ
- 2022_58_15/06/2022_PROJET DE MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE D’ÉNERGIE EURE ET LOIR
- 2022_57_15/06/2022_MODIFICATION DES STATUTS D’ÉNERGIE EURE ET LOIR
- 2022_56_15/06/2022_CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
- 2022_55_ 15/06/2022_RECENSEMENT DE LA POPULATION MUNICIPALE EN 2023 – NOMINATION D’UN COORDONNATEUR MUNICIPAL
- 2022_54_15/06/2022_CONVENTION D’OCCUPATION DU FUTUR TERRAIN STABILISÉ AVEC LES ÉCOLES ET L’ALSH
- 2022_53_15/06/2022_ÉCONOMIES D’ÉNERGIE SUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC
- 2022_52_15/06/2022_ANNEXE_REGLEMENT DU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
- 2022_52_15/06/2022_ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
- 2022_51_15/06/2022_APPLICATIONS NUMÉRIQUES DE LA MAIRIE (SUBVENTIONNÉES DANS LE CADRE DU PLAN FRANCE RELANCE)
- 2022_50_15/06/2022_TRAVAUX DE VOIRIE 2022
- 2022_49_15/06/2022_REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES
- 2022_48_15/06/2022_AGENCE POSTALE COMMUNALE
- 2022_47_15/06/2022_PROGRAMME DE RESTAURATION DE L’ÉGLISE ST ÉLOI – APPROBATION DES ETUDES D’AVANT PROJET
- 2022_46_15/06/2022_APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2022
- 15/06/2022 - Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal
- Arrêté municipal n° 35/2022 : Arrêté portant interdiction de stationner sur les parkings place de la Mairie du lundi 20 juin 2022 8h00 au jeudi 30 juin 2022 17h00 en raison de l’organisation de la fête foraine.
- Décision n° 854 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AA 153.
- Décision n°853 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AA 4.
- Arrêté municipal n° 34/2022 : Réglementation de la circulation sur le chemin rural dit « Sente des Perrières » (de la rue du Pont à la Folle jusqu’à l’émetteur FREE), pendant les travaux de création d’une chambre L2T FREE.
- Arrêté municipal n° 33/2022 : Réglementation de la circulation au niveau du 20 rue de l’Eglise, pendant les travaux de modification d’un branchement ENEDIS
- Décision n° 852 : Remplacement d’une armoire froide pour le restaurant scolaire auprès des Ets VIAUD
- Arrêté municipal n° 32/2022 : Stationnement interdit sur les parkings Place de la Mairie en raison de l'organisation du Festival "Music Live Solidaire"
- Décision n° 851 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AE 34
- Décision n° 850 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AE 66, 67,232, 235
- Décision n°849 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AD 160, 156, 169, 200.
- 2022_45_18/05/2022_Autorisation des opérations de désherbage à la bibliothèque municipale
- 2022_44_18/05/2022_ANNEXE_Nouveau règlement de la bibliothèque municipale
- 2022_44_18/05/2022_Nouveau règlement de la bibliothèque municipale
- 2022_43_18/05/2022_Tirage au sort préliminaire jurés d'assises 2023
- 2022_42_18/05/2022_Création d'emplois dans le cadre d'avancements de grade
- 2022_41_18/05/2022_ANNEXE_Adhésion au nouveau service de médecine du travail
- 2022_41_18/05/2022_Adhésion au nouveau service de médecine du travail
- 2022_40_18/05/2022_Publicité des actes communaux
- 2022_39_18/05/2022_Convention d'occupation du futur terrain stabilisé
- 2022_38_18/05/2022_Subventions aux associations
- 2022_37_18/05/2022_Le point sur les programmes communaux
- 2022_36_18/05/2022_Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil du 13 avril 2022
- 18/05/2022 - Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal
- 13/04/2022 - Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal
- 30/03/2022 - Procès-verbal de la réunion du Conseil Muncipal
- 23/02/2022 - Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal
- Bulletin Municipal - 2020 - N°29
- Au fil des jours avril à juin 2022
- 02/07/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 11/09/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 09/10/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 18/11/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 16/12/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 26/01/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 18/02/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 25/03/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 15/04/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 19/05/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 18/06/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 10/07/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 24/09/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 15/10/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 20/11/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 10/12/2015 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 21/01/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 23/02/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 16/03/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 19/04/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 24/05/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 28/06/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 12/07/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 02/08/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 28/09/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/11/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 14/12/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 22/12/2016 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 31/01/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 15/02/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 29/03/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 20/04/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/05/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 21/06/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 04/10/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 08/11/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 13/12/2017 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 24/01/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 21/02/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 21/03/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/04/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 30/05/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 27/06/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 11/07/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 03/10/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 14/11/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 04/12/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 19/12/2018 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 30/01/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 27/02/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 27/03/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/04/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 22/05/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 26/06/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/07/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 02/10/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 06/11/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 18/12/2019 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 22/01/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 25/02/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 28/05/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 01/07/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 10/07/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 30/09/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 04/11/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 25/11/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 16/12/2020 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 20/01/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 17/02/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 25/03/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 14/04/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 26/05/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 29/09/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 10/11/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 15/12/2021 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 20/01/2022 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 13/04/2007 - Approbation finale du périmètre classé des monuments historiques
- 10/11/2021 - Exonération de la taxe d'aménagement (pour la part communale) pour les abris de jardin, les pigeonniers et colombiers soumis à déclaration préalable
- 23/11/2012 - Modulation du zonage du périmètre de protection des monuments historiques
- 02/08/2016 - Arrêt du projet du plan local d'urbanisme en cours de révision
- 21/01/2016 - Révision du PLU : Débat complémentaire relatif aux orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
- 15/10/2015 - Révision du PLU : Débat sur les orientations du plan d'aménagement et de développement durables
- 06/07/2012 - Institution de la participation à l'assainissement collectif (P.A.C.) et remplacement de la participation au raccordement à l'égout (P.R.E.)
- 13/04/2007 - Droit de préemption urbain (DPU)
- 30/07/1993 - Suppression des règles d'urbanisme propres aux lotissements et permis de construire valant autorisation de diviser
- 25/05/2012 - Prescription de la procédure de modification du plan local d'urbanisme (PLU)
- 30/09/2011 - Avenant n°1 au contrat DSP Assainissement collectif
- 25/11/2011 - Institution de la taxe d'aménagement qui remplace la taxe locale d'équipement
- 23/11/2012 - Instauration du permis de démolir sur tout le territoire communal
- 11/10/2013 - Approbation de la 1ère modification du plan local d'urbanisme (PLU)
- 11/10/2013 - Approbation de la modulation du périmètre de protection des monuments historiques
- 02/07/2014 - Maintien des travaux de ravalement sous le régime de la déclaration préalable
- 11/09/2014 - Suppression de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les nouvelles propriétés bâties sur la part communale
- 09/10/2014 - Engagement de la procédure de révision du PLU
- 06/07/2012 - Convention de rétrocession de voirie du projet de lotissement
- 06/07/2012 - Mise en application de l'article L 111-5-2 du Code de l'urbanisme
- 07/09/2012 - Non application de la majoration de 30% du droit à construire
- 20/07/2007 - Régime de la déclaration préalable pour les clôtures
- 01/06/2007 - Mise en place de la taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles
- 13/04/2007 - Approbation de la révision du plan local d'urbanisme
- 27/11/2009 - Institution de la participation au raccordement à l'égout (P.R.E.)
- 5-3 : Plan des servitudes Est
- 5-2 : Plan des servitudes Ouest
- 4-4 : Plan de zonage Centre Bourg
- 4-3 : Plan de zonage Est
- 22/12/2016 - Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme
- 4-2 : Plan de zonage Ouest
- 4-1 : Réglement
- Au fil des jours octobre à décembre 2021
- Bulletin municipal - 2021 - N°30
- 22/04/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 22/05/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
- 20/06/2014 - Procès verbal de la réunion du conseil municipal
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