Décision n° 937 : Modification de la régie de recettes et d’avances

Décision n° 937 : Modification de la régie de recettes et d’avancesmairie_aunay22024-02-22T16:09:26+01:00

Décision n° 936 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AD 74 et AD 75.

Décision n° 936 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AD 74 et AD 75.mairie_aunay22024-02-15T18:02:34+01:00

Décision n° 633 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AD 162.

Décision n° 633 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AD 162.mairie_aunay22024-02-02T14:45:48+01:00

Décision n° 932 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 468 et AC 470.

Décision n° 932 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 468 et AC 470.mairie_aunay22024-01-04T13:32:20+01:00

Décision n° 931 : RÉVISION DU LOYER DE L’IMMEUBLE 2 IMPASSE DE LA COLONIE

Décision n° 931 : RÉVISION DU LOYER DE L’IMMEUBLE 2 IMPASSE DE LA COLONIEmairie_aunay22023-12-28T14:29:50+01:00

Décision n° 930 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 339 et AC 340.

Décision n° 930 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 339 et AC 340.mairie_aunay22023-12-28T14:28:56+01:00

Décision n° 929 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section ZT 42.

Décision n° 929 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section ZT 42.mairie_aunay22023-12-28T14:28:08+01:00

Décision n°928 : Achat de mobilier pour l’école élémentaire auprès de la Chambre de Commerce et d’Industrie pour un montant de 127,00€ TTC (Dépense d’investissement).

Décision n°928 : Achat de mobilier pour l’école élémentaire auprès de la Chambre de Commerce et d’Industrie pour un montant de 127,00€ TTC (Dépense d’investissement).mairie_aunay22023-11-24T13:39:28+01:00

Décision n° 927 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 365.

Décision n° 927 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 365.mairie_aunay22023-10-26T14:41:50+02:00

Décision n° 926 : Délivrance d’une concession funéraire dans le cimetière communal – case de columbarium n° 4 C à Mme BORDIER épouse LEE Monique Françoise – concession trentenaire à compter du 16/10/2023

Décision n° 926 : Délivrance d’une concession funéraire dans le cimetière communal – case de columbarium n° 4 C à Mme BORDIER épouse LEE Monique Françoise – concession trentenaire à compter du 16/10/2023mairie_aunay22023-10-24T13:04:58+02:00