2025_38_ANNEXE

2025_38_ANNEXEmairie_aunay22025-09-23T15:24:39+02:00

2025_38_17/09/2025_CONVENTION D’UTILISATION DES LOCAUX, DE RÉPARTITION DES CHARGES ET DE MISE À DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL POUR LE SERVICE DE RESTAURATION, DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DES STRUCTURES D’ACCUEIL, DES ACTIONS EN FAVEUR DE LA PETITE ENFANCE, DE L’ENFANCE ET DE LA JEUNESSE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PORTES EURÉLIENNES D’ILEDE- FRANCE

2025_38_17/09/2025_CONVENTION D’UTILISATION DES LOCAUX, DE RÉPARTITION DES CHARGES ET DE MISE À DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL POUR LE SERVICE DE RESTAURATION, DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DES STRUCTURES D’ACCUEIL, DES ACTIONS EN FAVEUR DE LA PETITE ENFANCE, DE L’ENFANCE ET DE LA JEUNESSE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PORTES EURÉLIENNES D’ILEDE- FRANCEmairie_aunay22025-09-23T15:22:13+02:00

2025_37_ANNEXE

2025_37_ANNEXEmairie_aunay22025-09-23T15:27:10+02:00

2025_37_17/09/2025_CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNELS PEP28 LORS DE LA PAUSE MÉRIDIENNE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026

2025_37_17/09/2025_CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNELS PEP28 LORS DE LA PAUSE MÉRIDIENNE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026mairie_aunay22025-09-23T15:20:00+02:00

2025_36_17/09/2025_BILAN FINANCIER DES BUDGETS ACCORDÉS AUX ÉCOLES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 ET BUDGETS 2025/2026

2025_36_17/09/2025_BILAN FINANCIER DES BUDGETS ACCORDÉS AUX ÉCOLES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 ET BUDGETS 2025/2026mairie_aunay22025-09-23T15:19:13+02:00

2025_35_17/09/2025_DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU REMBOURSEMENT DES SOMMES PERCUES À TORT, AU TITRE DE LA NBI, PAR UN AGENT COMMUNAL

2025_35_17/09/2025_DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU REMBOURSEMENT DES SOMMES PERCUES À TORT, AU TITRE DE LA NBI, PAR UN AGENT COMMUNALmairie_aunay22025-09-23T15:18:29+02:00

2025_34_ANNEXE

2025_34_ANNEXEmairie_aunay22025-09-23T15:28:38+02:00

2025_34_17/09/2025_SCHÉMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : ARRÊT DU PROJET DE ZONAGE PLUVIAL EN VUE DE SA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC

2025_34_17/09/2025_SCHÉMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : ARRÊT DU PROJET DE ZONAGE PLUVIAL EN VUE DE SA MISE À DISPOSITION DU PUBLICmairie_aunay22025-09-23T15:16:33+02:00

2025_33_ANNEXE

2025_33_ANNEXEmairie_aunay22025-09-23T15:29:10+02:00

2025_33_17/09/2025_APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DES BIENS AFFECTABLES À L’EXERCICE DES COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSEMENT ET DE TRANSFERT DE L’ACTIF ET DU PASSIF

2025_33_17/09/2025_APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DES BIENS AFFECTABLES À L’EXERCICE DES COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSEMENT ET DE TRANSFERT DE L’ACTIF ET DU PASSIFmairie_aunay22025-09-23T15:15:01+02:00