Décision n°1003: M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre

Décision n°1003: M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitremairie_aunay22025-11-25T10:52:12+01:00

Décision n°1002 : Délivrance d’une concession funéraire dans le cimetière communal n° 631, à la famille de Mme GAUBUSSEAU Isabelle Nathalie Madeleine épouse PARIS, pour une durée de trente ans à compter du 24/11/2025

Décision n°1002 : Délivrance d’une concession funéraire dans le cimetière communal n° 631, à la famille de Mme GAUBUSSEAU Isabelle Nathalie Madeleine épouse PARIS, pour une durée de trente ans à compter du 24/11/2025mairie_aunay22025-11-24T12:07:18+01:00

Décision n°1001 : Délivrance d’une concession funéraire dans le cimetière communal n° 629, à la famille de Mme DECOURTIE Aurélie, pour une durée perpétuelle à compter du 12/11/2025

Décision n°1001 : Délivrance d’une concession funéraire dans le cimetière communal n° 629, à la famille de Mme DECOURTIE Aurélie, pour une durée perpétuelle à compter du 12/11/2025mairie_aunay22025-11-18T15:36:28+01:00

Décision n°999 : Achat coussins de chaises pour l’école maternelle auprès de l’entreprise AMAZON pour un montant de 275,44 € TTC (Dépense d’investissement).

Décision n°999 : Achat coussins de chaises pour l’école maternelle auprès de l’entreprise AMAZON pour un montant de 275,44 € TTC (Dépense d’investissement).mairie_aunay22025-10-09T10:39:54+02:00

Décision n° 998 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 443.

Décision n° 998 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 443.mairie_aunay22025-09-16T17:01:19+02:00

Décision n° 997 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AD 151 et AD 154.

Décision n° 997 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AD 151 et AD 154.mairie_aunay22025-09-16T16:14:02+02:00

Décision n° 996 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 40.

Décision n° 996 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 40.mairie_aunay22025-09-16T16:13:11+02:00

Décision n°995 : Délivrance d’une concession funéraire dans le cimetière communal n° 628

Décision n°995 : Délivrance d’une concession funéraire dans le cimetière communal n° 628mairie_aunay22025-09-11T14:26:35+02:00

Décision n° 994 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AE 113.

Décision n° 994 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AE 113.mairie_aunay22025-09-02T17:43:39+02:00

Décision n° 993 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AA 116 et AA 135.

Décision n° 993 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AA 116 et AA 135.mairie_aunay22025-09-02T10:28:29+02:00