Plan local d’urbanisme
Révisé et rendu exécutoire le 10/04/2017
-
3 : Orientations d’aménagement et de programmationVoir le réglement
-
4-1 : RéglementVoir le réglement
-
4-2 : Plan de zonage OuestVoir le plan
-
4-3 : Plan de zonage EstVoir le plan
-
4-4 : Plan de zonage Centre BourgVoir le plan
-
5-1 : Plan des contraintesVoir le plan
-
5-2 : Plan des servitudes OuestVoir le plan
-
5-3 : Plan des servitudes EstVoir le plan
Délibérations municipales liées à l’urbanisme
-
2024_45_20/11/2024_MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITỂS DURABLESVoir le document
-
10/11/2021 – Exonération de la taxe d’aménagement (pour la part communale) pour les abris de jardin, les pigeonniers et colombiers soumis à déclaration préalableVoir le document
-
22/12/2016 – Approbation de la révision du Plan Local d’UrbanismeVoir le document
-
02/08/2016 – Arrêt du projet du plan local d’urbanisme en cours de révisionVoir le document
-
21/01/2016 – Révision du PLU : Débat complémentaire relatif aux orientations générales du projet d’aménagement et de développement durablesVoir le document
